J.O. 62 du 14 mars 2007
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 26 février 2007 portant nomination au comité interprofessionnel du vin de Champagne
NOR : AGRP0700555A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 26 février 2007 :
I. - A la suite des propositions de l'Union des maisons de Champagne, est nommé membre du bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne jusqu'au 25 janvier 2010 :
Représentant des négociants manipulants
M. Jean-Marie Barillère, à Reims (Marne), en remplacement de M. Yves Bénard, à Reims (Marne).
II. - A la suite des propositions de l'Union des maisons de Champagne, est nommé membre du conseil du comité interprofessionnel du vin de Champagne jusqu'au 25 janvier 2010 :
Représentant des négociants manipulants
M. Jean-Marie Barillère, à Reims (Marne), en remplacement de M. Yves Bénard, à Reims (Marne).